Michel Menard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel MENARD
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
à compter de la publication du présent arrêté
I. - Pour les élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de Départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000048573719(source JORF)
nomination
17 Décembre 202317/12/2023
De: Michel MENARD
titulaire
Objet:
membres de la commission de péréquation et de réorganisation de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de l'Union Sociale pour l'Habitat
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000038758087(source JORF)
nomination
13 Juillet 201913/07/2019
De: Michel MENARD
Conseiller départemental de Loire-Atlantique, président de l'office public HLM de la Loire-Atlantique, Habitat 44
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000038624599(source JORF)
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Ménard (Michel, Emile, Henri)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000037553192(source JORF)
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: MENARD Michel
bénévole associatif
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032705341(source JORF)
désignation
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032705341(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032695688(source JORF)
désignation
14 Juin 201614/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032695688(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 201614/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032620030(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032620030(source JORF)
cessation de fonction
02 Juin 201602/06/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Menard (Michel, Christian, Edouard)
Objet:
gynécologie médicale à Brest
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Menard (Michel, Henri, Alfred)
ancien directeur général de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles. Chevalier du 8 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Menard (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000809386(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Menard (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000440515(source JORF)
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Ménard (Michel, Jean, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-06-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Ménard (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 135e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="1998-11-16"
date_fin="1999-01-28"
JORFTEXT000000393047(source JORF)
admission
27 Mars 199927/03/1999
De: Ménard (Michel, Jean, Louis)
colonel, infanterie. Chevalier du 27 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Menard (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ménard (Michel, Jean, Louis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Menard (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.